Mardi 3 mars, j’ai été nommé rapporteur aux côtés de Christine Hennion, Députée des Hauts-de-Seine, de la mission d’information commune sur l’identité numérique. Dans un contexte de dématérialisation croissante des démarches administratives et de multiplication des services en ligne, la notion d’identité vit des mutations profondes.
Catégorie : Affaires étrangères
Convention fiscale franco-moldave : la Moldavie a engagé de nouvelles discussions
Je me réjouis de la décision des autorités moldaves d’engager les discussions sur la convention fiscale franco-moldave.
En effet, lors de la séance du 26 février 2020, le Gouvernement moldave a décidé de discuter de la nouvelle convention fiscale entre la France et la République de Moldavie afin d’éviter la double imposition entre nos deux pays. En savoir plus
Epidémie de Coronavirus COVID-19 : le Gouvernement est pleinement engagé pour faire face à la situation et nous protéger
Depuis le début de l’épidémie de Coronavirus COVID-19 en Chine en décembre 2019, le Gouvernement est pleinement engagé pour faire face à la situation et nous protéger. En savoir plus
Réunion de travail avec la Coordination rurale à l’Assemblée nationale sur l’application de la loi Egalim
A l’invitation de la Coordination rurale, et en présence notamment de mes collègues députés Christine Pirès-Beaune et Nathalie Sarles, j’ai participé, mardi 4 février, à une réunion de travail, à l’Assemblée nationale sur l’application de l’article 44 de la loi Egalim, adoptée par le Parlement fin 2018.
Bombardements des civils, la France doit être à la hauteur de l’enjeu !
Avec de nombreux collègues parlementaires de tous horizons, nous demandons à ce que la France prenne part au processus d’élaboration d’une déclaration politique internationale contre les bombardements des civils. La France ne peut rester silencieuse face aux drames humains qui se jouent.
Soutien à la candidature des «savoir-faire de la baguette de pain française» au patrimoine immatériel mondial de l’UNESCO
J’ai participé avec de nombreux collègues, mercredi 29 janvier, à la matinée de soutien à la candidature des «savoir-faire de la baguette de pain française» au patrimoine immatériel mondial de l’UNESCO. En savoir plus
Ce qui change au 1er janvier 2020 : mesures économiques, écologiques, sociales !
La France se transforme avec une nouvelle année aux mesures économiques, écologiques, sociales ! En tant que parlementaire, j’ai contribué à la mise en place de plusieurs mesures essentielles afin d’améliorer nos modes de consommation et de santé, de favoriser le travail, d’accompagner les plus modestes et de protéger la biodiversité. En 2 ans et demi, 85% du programme présidentiel a été engagé. En savoir plus
Promouvoir les savoir-faire des entreprises innovantes de notre territoire de Tel-Aviv à Jérusalem
A l’invitation d’Yvon Deschamps, président de la chambre de commerce France-Israël Auvergne-Rhône-Alpes, j’ai accompagné une délégation d’entreprises de notre territoire en Israël du 17 au 21 novembre. Explications.
PLF 2020 : réduction d’impôt mécénat pour les TPE/PME
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2020, nous avons adopté un amendement visant à favoriser le mécénat des petites et moyennes entreprises.
Le mécénat est l’affaire des grandes comme des petites entreprises. La philanthropie fait partie intégrante du contrat social français. 96 % des mécènes sont des PME/ TPE mais ils ne représentent que 22 % des dons, alors que les 78 % restants sont apportés par les ETI et les grandes entreprises. En savoir plus
Mon déplacement officiel avec le groupe d’amitié France-Moldavie
Dans le cadre d’une délégation du groupe d’amitié France-Moldavie de l’Assemblée Nationale que j’ai eue l’honneur de conduire, je me suis rendu en Moldavie du 21 au 28 septembre 2019, suite à l’invitation de la Présidente du Parlement moldave, Zinaida Greceanii.
Cette mission s’inscrit dans la continuité du dialogue régulier entre nos deux assemblées parlementaires et fait suite au récent voyage diplomatique de notre Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, Amélie de Montchalin. En savoir plus