J’ai été désigné par le Président de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du groupe de travail chargé d’anticiper le mode de fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise, mis en place au sein de l’Assemblée nationale et comprenant 32 députés représentant l’ensemble des groupes politiques.
En effet, pendant cette si singulière crise sanitaire, les modes d’organisation ont dû s’adapter. L’utilité des outils numériques s’est par exemple imposée dans la société. Du simple citoyen aux membres du gouvernement en passant par les parlementaires, le quotidien de chacun a été bouleversé par l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et des communications (Tic). Le fonctionnement de l’Assemblée nationale doit donc impérativement être repensé afin de garantir ses prérogatives.
« L’Assemblée nationale doit aussi se doter des moyens de travail garantissant à la fois la sécurité et la publicité des débats, nécessaire au contrôle démocratique », comme je l’ai rappelé à l’occasion de cette réunion constitutive.
Ce groupe de travail va donc élaborer des propositions sur :
- le fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise de toute nature ;
- l’étude des outils numériques pour accompagner et améliorer le travail parlementaire, dont le vote à distance ;
- Les implications et les conséquences sur le cadre juridique (constitutionnel, organique et réglementaire).