La culture est essentielle à nos vies de citoyennes et citoyens

Depuis février 2020, l’Etat apporte un soutien sans faille à l’ensemble du monde de la culture, durement touché par la crise sanitaire. A partir du 19 mai,  les musées,  les monuments, les cinémas, les théâtres et autres salles de spectacles  ouvriront en respectant les gestes sanitaires avec une jauge limitée.

Le 6 mai 2020, le Président de la République avait annoncé la mise en œuvre d’une année blanche pour l’ensemble des intermittents du spectacle. Plusieurs mesures sont prolongées de quatre mois pour aider le monde de la culture.

En tant que Député de la Loire, je serai attentif à la mise en place de ces nouvelles mesures de soutien et j’accompagnerai les acteurs du monde culturel de Saint-Etienne.

« A partir du 19 mai, nous allons enfin pouvoir renouer avec les sorties culturelles ! »  Jean-Michel MIS, Député de la Loire

La réouverture des lieux de culture se fera de manière progressive avec un respect strict des mesures de précaution  et suivant des jauges progressives qui seront adaptées en fonction de la situation sanitaire.

«Il nous faut retrouver notre art de vivre à la française, en restant prudents et responsables : notre convivialité, notre culture…» Emmanuel MACRON, Président de la République

Le 19 mai, la réouverture pour les salles de spectacle assises et les cinémas devront se faire dans le respect de 35% de la jauge, dans la limite de 800 spectateurs. Au 9 juin, cette jauge s’élèvera à 65%, avec une levée totale des restrictions d’accueil prévue pour le 1er juillet. Du côté des musées et monuments, un seuil de 8 m² par visiteur sera imposé à la réouverture, qui «pourrait» être assouplie à 4 m² par visiteur le 9 juin.

« Le soutien aux acteurs de la culture est massif. » Jean-Michel MIS, Député de la Loire

 1️⃣ PROLONGATION DES AIDES POUR LES INTERMITTENTS DU SPECTACLE 

L’année blanche est prolongée de quatre mois, jusqu’au 31 décembre 2021 pour maintenir le niveau d’indemnisation des intermittents le temps que l’ensemble des activités ait retrouvé un niveau normal.

Par ailleurs, au vu de leur situation à cette date, les intermittents pourront bénéficier de trois filets de sécurité :

➡️ Une extension de la période d’affiliation au-delà de 12 mois, dans la limite de leur dernière ouverture de droits, pour pouvoir justifier du nombre d’heures permettant de bénéficier du régime de l’intermittence

➡️ Une clause de rattrapage dont les conditions d’éligibilité seront temporairement supprimées ;

➡️ Des modalités aménagées de l’allocation de professionnalisation et de solidarité : possibilité pour les intermittents qui ont bénéficié de la clause de rattrapage mais n’ont pas réussi à accumuler les heures nécessaires à leur réadmission de voir leur droit à l’APS étudié dans les mêmes conditions que s’ils n’avaient pas été éligibles à la clause de rattrapage.

« Les mesures annoncées aujourd’hui de soutien en faveur de l’emploi, et des jeunes professionnels, d’une nouvelle prolongation des droits des intermittents à partir de septembre 2021, plus protectrice et fidèle au modèle français de soutien des intermittents du spectacle, permettent une reprise effective. Les conditions sont désormais réunies pour accompagner la réouverture des salles et permettre aux artistes et au public de se retrouver à nouveau ». Roselyne BACHELOT, Ministre de la Culture

2️⃣ ACCOMPAGNER NOS JEUNES

Un accompagnement renforcé est apporté aux jeunes qui démarrent leur carrière dans les professions de la culture et du spectacle.

Ainsi, pour les jeunes de moins de 30 ans ayant des difficultés à réunir suffisamment d’heures pour accéder au régime d’indemnisation prévu par les annexes 8 et 10, un soutien exceptionnel sera mis en place pendant 6 mois à compter de septembre 2021 en abaissant temporairement l’accès à l’intermittence à 338 heures.

3️⃣ DISPOSITIFS D’AIDE À L’EMPLOI

Puis, pour compléter les 20 millions d’euros annoncés en mars 2021 pour le soutien aux équipes artistiques les plus fragiles, aux résidences d’artistes et aux jeunes diplômés, trois dispositifs d’aide à l’emploi bénéficieront de moyens complémentaires à hauteur de 30 millions d’euros :

  • aide au paiement des cotisations à travers le Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ;
  • renforcement des aides du GIP café-culture ;
  • renforcement de l’aide aux petites salles et des aides aux entreprises pour rémunérer les temps de répétition des artistes dans le cadre du FONPEPS.

Enfin, les droits aux indemnités journalières maladie et maternité sont maintenus jusqu’au 31 décembre 2021 pour les intermittents du spectacle dont la période de maintien des droits aurait expiré à compter du 1er mars 2020. Cela s’applique à l’ensemble des arrêts de travail intervenus à compter du 1er avril 2021.